Conditions générales de vente et d'utilisation

Pour les pros / prestataires

Introduction :

Le Service ZEETIP, est fourni par la société STEAM BEAM BIG DATA, Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 30.000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Créteil sous le numéro B 824146 146, dont le siège social est situé au 31 avenue du Général Leclerc, 94420 LE PLESSIS TREVISE, ci-après désigné LE FOURNISSEUR.

Les présentes conditions générales d’utilisation définissent les conditions d’usage du service de communication disponible à l’adresse www.zeetip.com et ses miroirs, ci-après désigné le SERVICE.

L’utilisateur du SERVICE est défini ci-après comme étant : LE PRESTATAIRE

1. Objet, Acceptation :

LE FOURNISSEUR fournit au PRESTATAIRE un service de communication via visioconférence et application mobile.

L’utilisation du SERVICE et des services qui y sont associés impliquent l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales d’utilisation par LE PRESTATAIRE.

2. Services fournis :

Le FOURNISSEUR fournit au PRESTATAIRE le SERVICE défini ci-dessous :

  • Autorisation d’utilisation et fourniture d’un module de communication via visio-conférence, audioconférence et chat permettant de communiquer avec les utilisateurs. Cette utilisation peut être multicanale, c’est-à-dire plus d’un flux audio-vidéo en simultané. (tel que 2 flux audio-vidéo en simultanés ou 2 flux audio en simultané)
  • Fourniture d’une page de profil (page de présentation du PRESTATAIRE) et d’un espace de gestion privé, appelé Espace Privé.

Il est expressément stipulé que Le FOURNISSEUR ne garantit pas de résultats commerciaux au PRESTATAIRE qui reste en tout état de cause libre et indépendant dans la conduite et la gestion de son activité.

3. Prix

En cas d’utilisation du SERVICE proposé avec paiement des utilisateurs selon un prix fixé par le PRESTATAIRE: 15% du prix facturé à la minute par canal (flux) de communication.

En cas de changement de prix, le PRESTATAIRE en sera informé un mois à l’avance avec faculté de résiliation.

En cas de litige entre le PRESTATAIRE et un utilisateur concernant l’utilisation du SERVICE, le FOURNISSEUR se réservera le droit de suspendre le paiement du montant réglé par l’utilisateur ayant transmis une contestation pendant une durée de 10 jours afin d’envisager un règlement amiable.

4. Règlement

Les prestations payées par les utilisateurs sont reversées, sous déduction du prix fixé à l’article 3, au crédit de votre compte et consultables sur votre Espace Privé.

Sous réserve d’un solde disponible suffisant, le PRESTATAIRE peut effectuer une demande de virement bancaire aux coordonnées bancaires qu’il a renseignées. Les sommes à reverser au PRESTATAIRE suite à une communication sont bloquées 10 jours pour prévenir tout litige avec un utilisateur.

Les commissions et éventuels frais d’intermédiation de paiement (notamment Paypal) sont à la charge du PRESTATAIRE.

5. Exclusion de garantie

Le FOURNISSEUR met à disposition du PRESTATAIRE un moyen technique de communication.

Le FOURNISSEUR est un tiers dans le contrat qui pourrait se former entre le PRESTATAIRE et ses propres clients (utilisateurs).

En aucun cas, le FOURNISSEUR ne pourrait être tenu responsable des dommages causés ou subis par le PRESTATAIRE à l’occasion de sa fourniture de service ou de prestation.

Le FOURNISSEUR ne pourra pas être tenu responsable de l’inaccessibilité du site en raison de difficultés techniques d’hébergement, de maintenance ou de la défaillance des réseaux électroniques.

Dans le cas où la responsabilité du FOURNISSEUR serait engagée, le PRESTATAIRE s’engage à garantir le FOURNISSEUR de toute condamnation ou responsabilité et des frais y afférents.

6. Création de compte PRESTATAIRE

Le PRESTATAIRE devra justifier auprès du FOURNISSEUR :

Pour les personnes physiques : une copie de sa carte d’identité et un justificatif de domicile

Pour les personnes morales : un extrait Kbis de moins de 3 mois

En cas de profession réglementée ou de nécessité d’inscription à un répertoire, registre ou toute autre condition d’exercice professionnel : le justificatif de l’autorisation ou de l’inscription.

7. Obligations et déclaration du PRESTATAIRE

Le PRESTATAIRE déclare :

Pour les personnes physiques : être majeur et capable, non soumis à un régime de protection, immatriculé et autorisé à exercer sa profession selon les dispositions législatives de son état qui lui sont applicables; où à défaut âgé de plus de 16 ans.

Pour les personnes morales : être régulièrement immatriculé au regard de la réglementation qui lui est applicable, notamment fiscale et sociale et autorisé à exercer sa profession selon les dispositions législatives de son état.

Le PRESTATAIRE reconnaît qu’il donne l’autorisation au FOURNISSEUR d’utiliser les données qu’il lui fournit afin de permettre la bonne marche et l’effectivité du SERVICE (liste non exhaustive : Nom, Prénom, Photographie).

Le PRESTATAIRE est responsable de ses logiciels et matériels lui permettant d’accéder au SERVICE.

Le PRESTATAIRE avertira le FOURNISSEUR dès qu’il aura connaissance d’une utilisation frauduleuse de son compte.

8. Obligation de déclaration sociales et fiscales

En application de l’article 242 bis du code Général des impôts, les PRESTATAIRES qui utilisent le SERVICE sont informés de leur obligation de se conformer au régime fiscal qui leur est applicable ainsi qu’à la réglementation sociale applicable.

Les PRESTATAIRES peuvent consulter l’ensemble de leurs obligations qui leur sont applicables en consultant les liens suivants :

9. Données à caractère personnel

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à assurer l’effectivité du SERVICE. Le destinataire des données est LE FOURNISSEUR.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 et au règlement européen sur la protection des données personnelles du 27 avril 2016:

  • Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au responsable du traitement des données personnelles par courrier ou par courriel à l’adresse suivante : STEAM BEAM BIG DATA, 31 avenue du Général Leclerc, 94420 LE PLESSIS TREVISE, ci-après désignée LE FOURNISSEUR ou contact@zeetip.com.
  • Vous bénéficiez d'un droit à la portabilité de vos données que vous pouvez exercer sur demande à l’adresse contact@zeetip.com.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

10. Propriété Intellectuelle

Les informations et contenus présentés par le SERVICE sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Le PRESTATAIRE ne peut procéder à des extractions, éditions, cessions et transferts de ces contenus.

Le FOURNISSEUR est libre d’apporter toute modification nécessaire à l’évolution de son SERVICE. Il est seul juge de celles-ci tant du point de vue technique qu'esthétique.

Le FOURNISSEUR ne revendique aucun droit de propriété intellectuelle sur les communications du PRESTATAIRE.

11. Fin du Contrat

Le PRESTATAIRE est libre de résilier le contrat de SERVICE moyennant une demande faite au service client. La résiliation est soumise à un préavis d’un mois.

En cas du non-respect par le PRESTATAIRE des présentes conditions générales d’utilisation et de manière générale, d’utilisation abusive du SERVICE, du non-respect de la loi, des bonnes mœurs, des droits de propriété intellectuelle, LE FOURNISSEUR se réserve le droit de suspendre ou résilier la fourniture du SERVICE sans préavis, sans que ce dernier ne puisse faire valoir un droit à quelconque indemnité.

En cas de non-paiement du prix et de non-respect des présentes conditions d’utilisation par le PRESTATAIRE, le FOURNISSEUR disposera de la faculté de suspendre et de résilier immédiatement le SERVICE ainsi que tous les services qui y seraient associés sans préavis.

12. Litiges

En cas de litige entre le FOURNISSEUR et le PRESTATAIRE, chacune des parties devra préalablement adresser ses demandes par courrier électronique à la partie concernée par sa réclamation.

En cas de litige entre le PRESTATAIRE et un de ses clients (utilisateur), le FOURNISSEUR suspend le règlement au PRESTATAIRE tel qu’indiqué à l’article 4 afin de tenter de résoudre le litige.

13. Loi Applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies par le droit Français.

La juridiction compétente sera le tribunal de commerce de Paris.

14. Evolution des présentes conditions générales d’Utilisation

Les présentes conditions générales d’utilisation peuvent être modifiées par le FOURNISSEUR à tout moment.

Le PRESTATAIRE disposera d’une faculté de résiliation dans le mois suivant la modification. En l’absence de résiliation, les modifications seront réputées avoir été acceptées par le PRESTATAIRE.

En cas d’adjonction de nouveaux services, ces derniers pourront être soumis à de nouvelles conditions générales d’utilisation.

15. Contact, réclamations

Toute réclamation ou contestation quant aux services fournis pourront être transmis au siège de la société par courrier ou par mail à l’adresse suivante : contact@zeetip.com

Pour les clients des prestataires / utilisateurs

Introduction :

Le Service ZEETIP, est fourni par la société STEAM BEAM BIG DATA, Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 30.000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Créteil sous le numéro B 824146 146, dont le siège social est 31 avenue du Général Leclerc, 94420 LE PLESSIS TREVISE, ci-après désigné LE FOURNISSEUR.

Les présentes conditions générales d’utilisation définissent les conditions d’usage du Service de communication disponible à l’adresse www.zeetip.com et ses miroirs, çi après désigné LE SERVICE défini à l’article 2.

L’utilisateur du SERVICE est défini ci-après comme étant : L’UTILISATEUR

16. Objet, Acceptation :

LE FOURNISSEUR fournit à l’UTILISATEUR un service de communication via visioconférence, audioconférence et tchat.

L’utilisation du SERVICE et des services qui y sont associés impliquent l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales d’utilisation par L’UTILISATEUR

17. Services fournis :

Le FOURNISSEUR offre à l’UTLISATEUR le SERVICE suivant :

  • Autorisation d’utilisation et fourniture d’une plate-forme de communication via visio-conférence permettant la mise en relation avec des prestataires
  • Paiement en ligne de l’utilisation de la plate-forme de communication via visio-conférence.

18. Prix

Les prix sont fixés par les prestataires utilisant le SERVICE et indiqués sur leur page de profil.

19. Exclusion de garantie

Le FOURNISSEUR met à disposition de l’UTILISATEUR un moyen technique de communication.

Le FOURNISSEUR est un tiers dans le contrat qui pourrait se former entre L’UTILISATEUR et les prestataires. Le FOURNISSEUR ne garantit pas les compétences professionnelles des prestataires utilisant le SERVICE.

En aucun cas, le FOURNISSEUR ne pourrait être tenu responsable des dommages causés ou subis par L’UTILISATEUR à l’occasion de la fourniture du SERVICE.

Le FOURNISSEUR ne pourra pas être tenu responsable de l’inaccessibilité du SERVICE en raison de difficultés techniques d’hébergement, de maintenance ou de la défaillance des réseaux électroniques.

20. Création de compte UTILISATEUR

La création de compte est obligatoire pour l’utilisation du SERVICE.

21. Obligations et déclaration de l’UTILISATEUR

L’UTILISATEUR déclare : être majeur et capable, non soumis à un régime de protection

L’UTILISATEUR reconnaît qu’il donne l’autorisation au FOURNISSEUR d’utiliser les données qu’il lui fourni afin de permettre la bonne marche et l’effectivité du SERVICE (liste non exhaustive : Nom, Prénom).

L’UTILISATEUR est responsable de ses logiciels et matériels lui permettant d’accéder au SERVICE.

L’UTILISATEUR avertira le FOURNISSEUR dès qu’il aura connaissance d’une utilisation frauduleuse de son compte.

L’UTILISATEUR informera le FOURNISSEUR de tout contenu contrevenant aux lois en vigueur ou qu’il estimerait abusif.

22. Paiement

L’UTILISATEUR est invité à créditer son compte après l’ouverture du compte.

Les sommes payées par l’UTILISATEUR apparaissent au crédit de son compte.

Le compte de l’UTILISATEUR est débité des consommations effectuées en fonction des tarifs appliqués par les prestataires utilisant le SERVICE, tel qu’indiqués sur les pages de profil des prestataires.

L’UTILISATEUR reconnait que le SERVICE a un caractère numérique indépendant de tout support matériel. Par conséquent, L’UTILISATEUR renonce expressément en acceptant les présentes conditions générales d’utilisation, à son droit de rétractation pour l’utilisation du SERVICE.

23. Remboursement

A la demande de l’UTILISATEUR, le FOURNISSEUR remboursera dans un délai maximal de 15 jours les sommes portées au crédit du compte de l’UTILISATEUR qui n’auraient pas été utilisées pour le paiement du SERVICE.

24. Litige avec le Prestataire

Le FOURNISSEUR n’a pas connaissance des informations transmises via son SERVICE et par conséquent ne pourrait être tenu pour responsable des conséquences des litiges entre les prestataires et l’UTILISATEUR.

En cas de réclamation à l’encontre d’un prestataire utilisant le SERVICE, le FOURNISSEUR s’engage à traiter toute demande dans un délai de 10 jours ouvrables et s’efforcera de concilier les parties.

25. Données à caractère personnel

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à assurer l’effectivité du SERVICE. Le destinataire des données est LE FOURNISSEUR.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 et au règlement européen sur la protection des données personnelles du 27 avril 2016:

  • Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au responsable du traitement des données personnelles par courrier ou par courriel à l’adresse suivante : STEAM BEAM BIG DATA, 31 avenue du Général Leclerc, 94420 LE PLESSIS TREVISE, ci-après désignée LE FOURNISSEUR ou contact@zeetip.com.
  • Vous bénéficiez d'un droit à la portabilité de vos données que vous pouvez exercer sur demande à l’adresse contact@zeetip.com.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

26. Propriété Intellectuelle

Les informations et contenus présentés par le SERVICE sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. L’UTILISATEUR ne peut procéder à des extractions, éditions, cessions et transferts de ces contenus.

Le FOURNISSEUR est libre d’apporter toute modification nécessaire à l’évolution de son SERVICE. Il est seul juge de celles-ci tant du point de vue technique qu'esthétique.

Le FOURNISSEUR ne revendique aucun droit de propriété intellectuelle sur les communications de l’UTILISATEUR.

27. Fin du Contrat

En cas du non-respect par L’UTILISATEUR des présentes conditions générales d’utilisation et de manière générale, d’utilisation abusive du SERVICE, du non-respect de la loi, des bonnes mœurs, des droits de propriété intellectuelle, LE FOURNISSEUR se réserve le droit de suspendre ou résilier la fourniture du SERVICE sans préavis.

Les sommes versées par l’UTILISATEUR seront remboursées dans les conditions de l’article 8.

En cas de non-respect des présentes conditions générales d’utilisation par L’UTILISATEUR, le FOURNISSEUR disposera de la faculté de suspendre et de résilier immédiatement le SERVICE ainsi que tous les services qui y seraient associés sans préavis.

28. Litiges – Médiation

Avant tout litige, L’UTILISATEUR a le droit de recourir à un médiateur de la consommation.

29. Loi Applicable

Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies par le droit Français.

30. Evolution des présentes conditions générales d’Utilisation

Les présentes conditions générales d’utilisation peuvent être modifiées par LE FOURNISSEUR à tout moment.

L’UTILISATEUR disposera d’une faculté de résiliation dans le mois suivant la modification. En l’absence de résiliation, les modifications seront réputées avoir été acceptées par L’UTILISATEUR.

En cas d’adjonction de nouveaux services, ces derniers pourront être soumis à de nouvelles conditions générales d’utilisation.

31. Contact, réclamations

Toute réclamation ou contestation quant aux services fournis pourront être transmis au siège de la société par courrier ou par mail à l’adresse suivante : contact@zeetip.com

ACCEPTATION :

En cochant la case dédiée à cet effet, vous acceptez les conditions générales d’utilisation.

Cette acceptation est pleine et entière et emporte renoncement au droit de rétractation pour l’utilisation du SERVICE.

Zeetip est un ensemble de modules destinés aux prestataires dont la compétence peut être transmise par des canaux numériques ou analogiques.

Voici les modules mis à votre disposition :

  • Module de communication

    Téléphone Visio Chat

  • Module de prise de rendez-vous virtuels et physiques synchronisés
  • Module de réception de dons de soutien

Zeetip n’est pas limité à des métiers spécifiques mais est ouvert à quiconque estime en avoir la nécessité.
Lors de votre inscription, si votre activité n’est pas représentée, vous pourrez soumettre celle-ci.
Voici quelques exemples de secteurs d’activités :

Menez vos consultations en ligne aisément, échangez des documents avec vos clients, accédez à l’historique de vos échanges, vos commentaires privés, les documents transmis, etc… Avec Zeetip, vous créez librement les prestations que vous proposez en ligne et définissez le prix à la minute de chacune d’elles.
Vous le savez, le meilleur Conseil n’est pas forcément celui qui est en bas de chez soi, avec Zeetip, vous pouvez atteindre des clients à l’autre bout du monde sans nuire à la qualité de vos services.

Ne laissez plus vos clients dans l’incertitude et offrez-leur des séances par téléphone, visio ou chat.
Avec Zeetip, vous créez le nombre de prestations que vous souhaitez et définissez librement le prix à la minute pour chacune d’elles.
Enfin vos clients pourront vivre un tirage de tarot en direct ou simplement recevoir un éclairage sur un point précis de leurs vies.

Vous êtes passionné par l’aide aux personnes ? Offrez vos services d’aide pour les démarches administratives, d’écoute aux personnes en détresse ou tout autre service susceptible d’aider les personnes qui en ont besoin.
Avec Zeetip, vous avez un échange visuel avec votre interlocuteur ainsi que des outils vous permettant d’échanger des dossiers, partager votre écran ou encore écrire des commentaires privés pour mieux suivre vos actions.
Vous accédez aisément à l’historique de vos communications et des pièces qui y sont attachés, nul besoin d’ouvrir des logiciels parallèles lorsque votre interlocuteur vous rappelle, tout est sur Zeetip !

Communication à l’oral, à l’écrit, transmission et réception d’exercices sont autant d’outils que Zeetip met à votre disposition pour dynamiser l’apprentissage des langues.
Donnez des cours particuliers en ligne et offrez-vous la vie qui va avec tout autour du monde.

Vous êtes expert dans un domaine particulier et souhaitez transmettre vos compétences ? Avec Zeetip, rien de plus facile ! Qu’il s’agisse de conseils, de sport ou même de méditation, Zeetip répond à vos impératifs de transmission du savoir.

Enfin un outil qui vous permet de dépanner vos clients et d’être rémunéré à distance !
Grâce à la fonction de prise en main de l’ordinateur distant (bientôt disponible), vous pourrez intervenir directement sur l’ordinateur de votre interlocuteur (avec sa permission) et régler tous les problèmes logiciels qu’il peut rencontrer ou procéder à des paramétrages.

Que vous soyez une star internationale, une vedette de télé-réalité ou un influenceur, offrez à vos fans une expérience exceptionnelle, le plaisir de parler avec vous !
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Qu’il s’agisse de formations hautement techniques ou du code de la route, Zeetip répond à vos impératifs de travail.

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Zeetip est un outil, vous êtes l’artiste. Soyez créatif, imaginatif et audacieux !